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Mentions légales de l'Association du double diplôme Essex-France

Directeur de la publication : Joanne Kirkham

Responsable éditorial : Yasmin Afina

Responsabilité technique : Service Informatique / Direction des Systèmes d'Information (DSI) UT1.

Hébergeur internet : Université Toulouse 1 Capitole

Charte graphique, conception :
Elsa Boudon

 

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de l'Association du double diplôme Essex-France, et relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, dessins, sons, vidéos, ... constitutifs du site sont la propriété de l'Association du double diplôme Essex-France ou de tiers ayant permis à l'Association du double diplôme Essex-France d'en faire usage. La mise en forme, le code qui en résulte, les bases de données sont également protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de l'article L 122-5 alinéa 2 du Code de la propriété intellectuelle, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective sont autorisées. Les courtes citations sont autorisées dans le cadre de communication, d'édition ou d'autres actions à usage professionnel, sous réserve de faire mention de l'auteur et de l'adresse URL de la page citée. En cas de publication numérique, l'adresse URL devra permettre l'accès direct à la page d'accueil.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier pourra également être autorisée dans un cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion ; respect de l'intégrité des documents reproduits ; citation claire et lisible de la source. Une demande d'autorisation devra préalablement être adressée au service de communication qui transmettra au directeur de la publication et, le cas échéant, à l'auteur.

Limitation de responsabilité

l'Association du double diplôme Essex-France contrôle l'exactitude des informations diffusées et met régulièrement à jour le site. L'établissement ne peut toutefois pas garantir que toutes les informations publiées sont exactes, exhaustives et réactualisées. Les informations diffusées n'ont pas un caractère contractuel et sont sujettes à modification sans préavis.

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Université Toulouse 1 Capitole (UT1)
l'Association du double diplôme Essex-France
2 rue du Doyen Gabriel Marty
Manufacture des Tabacs
Bâtiment A
31042 Toulouse Cedex 9
Courriel :
doublediplome.essex.france@gmail.com


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